Savoir calculer la plus-value immobilière est essentiel pour obtenir un retour maximal sur son investissement immobilier. En effet, cette somme sera imposée à des taux différents selon votre durée de détention et selon si vous êtes particulier ou professionnel. Heureusement, il existe des outils et des conseils gratuits pour vous aider à comprendre ce qu’est la plus-value immobilière et comment elle est imposée, afin que vous puissiez tirer le meilleur parti de votre investissement. Dans cet article, nous aborderons en détail les conditions et le processus de calcul de la plus-value immobilière ainsi que les prélèvements sociaux auxquels vous pouvez être soumis. Nous donnerons également des exemples concrets pour faciliter l’apprentissage et fournirons une liste complète des ressources disponibles pour vous aider à optimiser votre retour sur investissement.
Calcul de la plus-value immobilière
La plus-value immobilière correspond à la différence entre le prix de vente et le prix d’achat ou la valeur déclarée lors d’une donation ou d’une succession d’un bien immobilier. Pour la calculer, il suffit de soustraire le prix d’acquisition du bien (ou sa valeur à l’occasion d’une donation ou d’une succession) de son prix de vente.
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Ce montant peut être majoré des frais engagés pour l’acquisition et/ou les travaux effectués sur le bien. Le montant imposable est ensuite calculé en appliquant un abattement forfaitaire au montant total de la plus-value, ce taux d’abattement dépend du type de bien (immeuble bâti ou non bâti, droits réels immobiliers ou parts de sociétés immobilières) et du nombre d’années durant lesquelles le contribuable a détenu le bien.
Déclaration et impôt sur le revenu
Les particuliers et les sociétés de personnes sontsoumis à une imposition forfaitaire lors de la cession d’un bien immobilier, quelle que soit sa nature (immeuble bâti ou non bâti, droits réels immobiliers ou parts de sociétés immobilières). Cette imposition est assise sur le montant imposable après application des abattements prévus par la loi.
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L’impôt sur le revenu doit être payé avant le 30 septembre suivant la date de cession du bien immobilier. Il convient donc aux contribuables de faire une déclaration fiscale complète avant cette date afin d’être certain que tous les impôts liés à la plus-value sont correctement payés. Les frais engagés pour l’acquisition du bien immobilier (notamment les frais notariés) et les travaux effectués sur le bien peuvent être déduits du montant total de la plus-value. En outre, il existe des abattements forfaitaires applicables à la plus-value immobilière, calculés en fonction du type de bien et du nombre d’années durant lesquelles le contribuable a détenu le bien.
Cas général
Les contribuables qui souhaitent connaître le montant des impôts sur la plus-value peuvent utiliser l’outil Plus Value proposé par l’Agence Nationale pour l’Information sur le Logement (ANIL). Cet outil permet de calculer facilement le montant des impôts à payer.
De plus, les Agences Départementales d’Information sur le Logement (ADIL) offrent des conseils gratuits, neutres et personnalisés sur le logement, y compris sur la plus-value immobilière.
Il est également possible de bénéficier d’une exonération partielle ou totale si le bienimmobilier est loué pendant au moins 5 ans avant sa cession, en respectant certaines conditions et en déclarant ce revenu imposable. Pour bénéficier de cette exonération, le contribuable doit avoir détenu le bien immobilier pendant au moins 5 ans avant sa cession et faire une déclaration complète avant le 30 septembre suivant la date de cession du bien immobilier.
Exemple et travail comptable
Prenons l’exemple d’un particulier qui vend un immeuble qu’il a acheté il y a 10 ans pour 500 000 € et qui en tire 1 000 000 € après frais. La plus-value immobilière dans ce cas est de 500 000 € (1 000 000 € – 500 000 €).
Après application d’un abattement forfaitaire de 30 % pour une durée de détention de 10 ans, le montant imposable est de 350 000 € (500 000 € x 70 %). L’impôt sur le revenu à payer s’élève donc à 140 000 €(350 000 € x 40 %). Il convient de faire une déclaration fiscale complète avant le 30 septembre suivant la date de cession du bien immobilier pour être certain que tous les impôts liés à la plus-value sont correctement payés. Pour les particuliers qui souhaitent connaître le montant des impôts sur la plus-value, l’outil Plus Value proposé par l’ANIL est à leur disposition. Les ADIL offrent également des conseils gratuits, neutres et personnalisés sur le logement, y compris sur la plus-value immobilière.